Carnets de l'Economie

Lutte contre le trafic du tabac : les efforts portent leurs fruits




Anton Kunin
26/02/2019

Un an après l’injonction de Gérald Darmanin, son ministre de tutelle, de concentrer les efforts sur la lutte contre le trafic du tabac, la douane française rapporte des résultats positifs.


Contrebande du tabac : la Douane cible les petits trafiquants

Si la lutte contre le tabagisme est l’un des mots d’ordre du quinquennat, elle passe aussi par l’éradication du marché parallèle. C’est dans cette veine que début 2018, Gérald Darmanin, le ministre de l’Action et des Comptes publics, a demandé à la Douane d’en faire sa priorité. Douze mois plus tard, l’administration se félicite de son bilan. En effet, en 2018 la Douane a entrepris une bataille tous horizons, en multipliant les contrôles et en sanctionnant davantage les individus trafiquant de petites quantités. Sur un an, le nombre d’infractions constatées est ainsi en hausse de 15,1%, alors même que le volume des saisies n’a augmenté que très légèrement (+1,2%).

Les amendes pour contrebande de tabac ont par ailleurs été augmentées, qu’il s’agisse de contrebande en bande organisée (amende allant de 50 000 à 250 000 euros) ou de trafic du « quotidien » (amende comprise entre 1 000 et 5 000 euros), dès lors que plus de quatre cartouches de cigarettes sont découvertes. Pour rappel, selon la loi française, toute personne transportant plus de 800 cigarettes, 400 cigarillos, 200 cigares ou un kilo de tabac à fumer est réputée le faire à des fins commerciales.

Tabac : un système de traçabilité est en préparation

Tout au long de l’année, des contrôles conjoints douane-police ont été menés dans les commerces de revente illicite de cigarettes, la douane proposant systématiquement aux préfets la fermeture administrative des points de vente illégaux.

Autre chantier de la Douane dans la lutte contre la contrefaçon et la contrebande de tabac : d’ici le 20 mai 2019, la France se dotera d’un système de traçabilité des produits de tabac sur l’ensemble de la chaîne d’approvisionnement.















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